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Marques déposées par Commune de GAPTODO
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Le Quattro Gap
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Quattro Gap
Commune de GAP, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3675324
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/09/2019
Le Quattro Gap de Commune de GAP

Présentation de la marque Le Quattro Gap

Déposée le 10 septembre 2009 par Commune de GAPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le Quattro Gap »

Le déposant est Commune de GAPTODO domicilié(e) 3 rue du Colonel Roux - 05007 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 480 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Quattro Gap est expirée depuis le 10 septembre 2019.

Commune de GAP a également déposé les autres marques suivantes : alp'arena VILLE DE GAP STADE DE GLACE BROWN FERRAND


Commune de GAP, Collectivité territoriale - 3 rue du Colonel Roux - 05007 - GAP - France


FIDAL - 480 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Errata de la publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

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