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Marques déposées par Commune de GAPTODO
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alp'arena VILLE DE GAP STADE DE GLACE BROWN FERRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alp'arena VILLE DE GAP STADE DE GLACE BROWN FERRAND
Commune de GAP, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3951725
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
alp\'arena VILLE DE GAP STADE DE GLACE BROWN FERRAND de Commune de GAP

Présentation de la marque alp'arena VILLE DE GAP STADE DE GLACE BROWN FERRAND

Déposée le 3 octobre 2012 par Commune de GAPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alp'arena VILLE DE GAP STADE DE GLACE BROWN FERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est Commune de GAPTODO domicilié(e) 3 rue du Colonel ROUX - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 500 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE GAP, Mme ONTENIENTE-NIELSEN Elsa domicilié(e) 3 rue du Colonel ROUX - 05000 - GAP - France.

La marque alp'arena VILLE DE GAP STADE DE GLACE BROWN FERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alp'arena VILLE DE GAP STADE DE GLACE BROWN FERRAND est expirée depuis le 3 octobre 2022.

Commune de GAP a également déposé les autres marques suivantes : Le Quattro Gap


Commune de GAP, collectivité territoriale - 3 rue du Colonel ROUX - 05000 - GAP - France - SIREN 210500617


VILLE DE GAP, Mme ONTENIENTE-NIELSEN Elsa - 3 rue du Colonel ROUX - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.