Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAILLAC TARN FEERIES DE CHINE FESTIVAL DES LANTERNES
COMMUNE DE GAILLAC

Numéro de dépôt :
4573750
Date de dépôt :
06/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2029
GAILLAC TARN FEERIES DE CHINE FESTIVAL DES LANTERNES de COMMUNE DE GAILLAC

Présentation de la marque GAILLAC TARN FEERIES DE CHINE FESTIVAL DES LANTERNES

Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par COMMUNE DE GAILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAILLAC TARN FEERIES DE CHINE FESTIVAL DES LANTERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est COMMUNE DE GAILLAC domicilié(e) 70 Place d'Hautpoul - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Stéphanie DEVYVER domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque GAILLAC TARN FEERIES DE CHINE FESTIVAL DES LANTERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAILLAC TARN FEERIES DE CHINE FESTIVAL DES LANTERNES arrivera à expiration en date du 6 août 2029.


COMMUNE DE GAILLAC - 70 Place d'Hautpoul - 81600 - GAILLAC - France


IPSIDE, Madame Stéphanie DEVYVER - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Cuillères à dessert; cuillères pour le thé ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et des images; livres électroniques, publications électroniques (téléchargeables électroniquement); Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels de jeux. Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes. Cd, DVD ;

Appareils d’éclairage ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes ; abat-jour ; lampions et lanternes en papier ; lanternes d’éclairage ; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ;

Article de bijouterie; porte-clefs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; carnets ; agendas ; stylos; Encre de calligraphie et encre de Chine ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs à dos ; sacs à main ;

Objets d’arts en bois ou en bambou ; marque-page en bois ; porte-crayon en bambou ; éventails ;

Ustensiles de cuisine; théière; tasse à thé; ustensiles de cuisine en porcelaine; assiettes en porcelaine; mugs; Statuettes et figurines en porcelaine, en faïence ou en verre ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux; jouets; peluches; Maquettes (jouets) ; figurines (jouets); Boules de neige ;

Café; thé; épices; condiments ; sauces (condiments) ;

Publication et édition de livres, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêt de livres et autres publications. Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives. Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès. Services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Mise à disposition de jeux informatiques interactifs pour plusieurs joueurs via Internet et des réseaux de communication électroniques. Organisation de spectacles, d’expositions, de festivals à des fins culturelles ou de divertissement. Réservation de places de spectacles. Production de films cinématographiques. Services de photographie.