Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNE de FREHEL
/
FREHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREHEL
COMMUNE de FREHEL

Numéro de dépôt :
93483786
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque FREHEL

Déposée le 10 septembre 1993 par la société COMMUNE de FREHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société COMMUNE de FREHEL domicilié(e) B.P 3, 22240 FREHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 201 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE de FREHEL MAIRIE - France.

La marque FREHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483786.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREHEL est expirée depuis le 10 septembre 2003.


COMMUNE de FREHEL - B.P 3, 22240 FREHEL - France - SIREN 212201792


COMMUNE de FREHEL MAIRIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

. Produits de l'imprimerie . Papeterie . Papier, carton . Photographies . Caractères d'imprimerie . Clichés . Vêtements . Allumettes, articles pour fumeurs . Publicité - Affaires commerciales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).