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Marques déposées par Commune de FLEURIETODO
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Rose de Fleurie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rose de Fleurie
Commune de FLEURIE Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3626928
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
Rose de Fleurie de Commune de FLEURIE

Présentation de la marque Rose de Fleurie

Déposée le 28 janvier 2009 par Commune de FLEURIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rose de Fleurie »

Le déposant est Commune de FLEURIETODO domicilié(e) 1 Rue de la Mairie,69820 FLEURIE - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 900 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de FLEURIE domicilié(e) 1 Rue de la Mairie,69820 FLEURIE - 69820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose de Fleurie est expirée depuis le 28 janvier 2019.

Commune de FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : Beaujolez vous , FLEURIE ENJOY


Commune de FLEURIE Collectivité territoriale - 1 Rue de la Mairie,69820 FLEURIE - 69820 - France - SIREN 216900845


Commune de FLEURIE - 1 Rue de la Mairie,69820 FLEURIE - 69820 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.