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Marques déposées par Commune de FLEURIETODO
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Beaujolez vous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Beaujolez vous
Commune de FLEURIE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3744505
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
Beaujolez vous de Commune de FLEURIE

Présentation de la marque Beaujolez vous

Déposée le 4 juin 2010 par Commune de FLEURIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beaujolez vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Commune de FLEURIETODO domicilié(e) 1 Rue de la Mairie - 69820 - FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de FLEURIE domicilié(e) 1 Rue de la Mairie - 69820 - FLEURIE - France.

La marque Beaujolez vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beaujolez vous est expirée depuis le 4 juin 2020.

Commune de FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURIE ENJOY , Rose de Fleurie


Commune de FLEURIE, Collectivité territoriale - 1 Rue de la Mairie - 69820 - FLEURIE - France


Commune de FLEURIE - 1 Rue de la Mairie - 69820 - FLEURIE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.