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Marques déposées par Commune de FleuranceTODO
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Festival d'astronomie de Fleurance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Festival d'astronomie de Fleurance
Commune de Fleurance, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4190157
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2025
Festival d\'astronomie de Fleurance de Commune de Fleurance

Présentation de la marque Festival d'astronomie de Fleurance

Déposée le 8 juin 2015 par Commune de FleuranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Festival d'astronomie de Fleurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est Commune de FleuranceTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République, BP 80033 - 32501 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 201 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie, M. Vall Raymond domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République, BP 80033 - 32501 - FLEURANCE - France.

La marque Festival d'astronomie de Fleurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival d'astronomie de Fleurance arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

Commune de Fleurance a également déposé les autres marques suivantes : Marathon des sciences du festival d'astronomie de Fleurance , Astropole de Fleurance


Commune de Fleurance, collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place de la République, BP 80033 - 32501 - FLEURANCE - France - SIREN 213201320


Mairie, M. Vall Raymond - Hôtel de Ville, Place de la République, BP 80033 - 32501 - FLEURANCE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.