Marque enregistrée - Marque en vigueur

Astropole de Fleurance
Commune de Fleurance, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4190159
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2025
Astropole de Fleurance de Commune de Fleurance

Présentation de la marque Astropole de Fleurance

Déposée le 8 juin 2015 par Commune de FleuranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Astropole de Fleurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est Commune de FleuranceTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République, BP 80033 - 32501 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 201 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie, M. Vall Raymond domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République, BP 80033 - 32501 - FLEURANCE - France.

La marque Astropole de Fleurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Astropole de Fleurance arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

Commune de Fleurance a également déposé les autres marques suivantes : Marathon des sciences du festival d'astronomie de Fleurance , Festival d'astronomie de Fleurance


Commune de Fleurance, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place de la République, BP 80033 - 32501 - FLEURANCE - France - SIREN 213201320


Mairie, M. Vall Raymond - Hôtel de Ville, Place de la République, BP 80033 - 32501 - FLEURANCE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.