Présentation de la marque CHATEAU GUILLAUME-LE-CONQUERANT
Déposée le 18 juin 2008 par COMMUNE DE FALAISETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU GUILLAUME-LE-CONQUERANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-30 du 25 juillet 2008.
Le déposant est COMMUNE DE FALAISETODO domicilié(e) Place Guillaume le Conquérant - 14700 - FALAISE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque CHATEAU GUILLAUME-LE-CONQUERANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE FALAISE, Collectivité territoriale - Place Guillaume le Conquérant - 14700 - FALAISE - France
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2018 n°2691903 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-03
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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