Marque renouvelée - Marque en vigueur

Village Ecoterroir Eyne
Commune de EYNE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3745543
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2030
Village Ecoterroir Eyne de Commune de EYNE

Présentation de la marque Village Ecoterroir Eyne

Déposée le 11 juin 2010 par Commune de EYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Village Ecoterroir Eyne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Commune de EYNETODO domicilié(e) Cal Martinet, Mairie - Eyne, 66800 EYNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FCA GRAND OUEST, M. Clerc Thierry domicilié(e) 4 Passage de la Luciline, Immeuble Le Vauban A, 76000 ROUEN - France.

La marque Village Ecoterroir Eyne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Village Ecoterroir Eyne arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.


Commune de EYNE, collectivité territoriale - Cal Martinet, Mairie - Eyne, 66800 EYNE - France


FCA GRAND OUEST, M. Clerc Thierry - 4 Passage de la Luciline, Immeuble Le Vauban A, 76000 ROUEN - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762643 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives). Graisses alimentaires (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes, plantes, plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; soda ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillon). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transports. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de places de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservations pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo ; services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation ou conduite de colloque, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme. (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Services de santé ; assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardiniers paysagistes.