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Marques déposées par Commune de DunkerqueTODO
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CARNAVAL DUNKERQUOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARNAVAL DUNKERQUOIS
Commune de Dunkerque collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
97695514
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2017

Présentation de la marque CARNAVAL DUNKERQUOIS

Déposée le 15 septembre 1997 par Commune de DunkerqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNAVAL DUNKERQUOIS »

Le déposant est Commune de DunkerqueTODO domicilié(e) BP 6.537,59386 DUNKERQUE CEDEX 1 (dossier no 2346271) - 59386 - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 901 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire de Dunkerque domicilié(e) commune de Dunkerque, BP 6.537,59386 DUNKERQUE CEDEX 1 (dossier no 2346271) - 59386 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARNAVAL DUNKERQUOIS est expirée depuis le 15 septembre 2017.

Commune de Dunkerque a également déposé les autres marques suivantes : Ville de Dunkerque , Ville-Dunkerque , G-STATION , Dunkerque & vous , Les grands horizons Ville de Dunkerque


Commune de Dunkerque collectivité territoriale - BP 6.537,59386 DUNKERQUE CEDEX 1 (dossier no 2346271) - 59386 - France - SIREN 215901836


Monsieur le Maire de Dunkerque - commune de Dunkerque, BP 6.537,59386 DUNKERQUE CEDEX 1 (dossier no 2346271) - 59386 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346271 - Publication au BOPI 2007-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vêtements, chaussures, chapellerie Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, nectar de fruits, apéritifs et cocktails sans alcool Boissons alcooliques à l'exception des vins cidre Education, formation, activités sportives.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.