Mémorial de Dormans
Présentation de la marque Mémorial de Dormans
Déposée le 30 octobre 2009 par la société Commune de Dormans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mémorial de Dormans »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémorial de Dormans est expirée depuis le 30 octobre 2019.
Commune de Dormans a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17