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Marques déposées par Commune de Deauville
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LE COLLEGE DES MONDES POSSIBLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COLLEGE DES MONDES POSSIBLES
Commune de Deauville

Numéro de dépôt :
4426853
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
LE COLLEGE DES MONDES POSSIBLES de Commune de Deauville

Présentation de la marque LE COLLEGE DES MONDES POSSIBLES

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par Commune de Deauville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COLLEGE DES MONDES POSSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est Commune de Deauville domicilié(e) 20 rue Robert Fossorier - 14800 - Deauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque LE COLLEGE DES MONDES POSSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLLEGE DES MONDES POSSIBLES arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

Commune de Deauville a également déposé les autres marques suivantes : , , , LES FRANCISCAINES , DEAUVILLE , In DEAUVILLE , Crea Project , , LE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN DE DEAUVILLE , LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES


Commune de Deauville - 20 rue Robert Fossorier - 14800 - Deauville - France


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Supports d'enregistrement numériques ;

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Organisation et conduite de colloques et de débats ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.