Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par Commune de DeauvilleTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-37 du 15 septembre 2017.
Le déposant est Commune de DeauvilleTODO domicilié(e) 20 rue Robert Fossorier - 14800 - Deauville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.
La marque DEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Deauville, Collectivité territoriale - 20 rue Robert Fossorier - 14800 - Deauville - France
Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aromates [huiles essentielles] ; bâtons d'encens ; brillants à lèvres ; lotions capillaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; cirages pour chaussures ; cire à parquet ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; laques pour les cheveux ; pierre ponce ; pots-pourris odorants ; savons ; shampooings ; crèmes, laits pour le corps, vernis à ongles ; faux ongles ; maquillage ; produits de rasage ; produits dépilatoires ; aérosols pour rafraichir l'haleine ; bombes aérosols pour chaussures ; lingettes humides à usage hygiénique et cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; cirages ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; aimants décoratifs [magnets] ; instruments d'alarme ; amplificateurs ; appareils et instruments pour l'astronomie ; baladeurs multimédias ; baromètres ; boussoles ; machines à calculer ; caméras vidéo ; chargeurs de piles et batteries ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; détecteurs de fumée ; écrans de projection ; casques à écouteurs ; écrans vidéo ; gilets de sauvetage ; lecteurs DVD ; lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; ordinateurs portables ; téléphones portables ; télescopes ; verres de lunettes ; étuis pour téléphones, étuis à lunettes ; tapis de souris ; cartouches pour jeux vidéo (logiciel) ; casques audiovisuels pour jeux vidéo ; logiciels pour jeux vidéo ; programmes de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; téléphones portables ; jumelles ; caméras vidéo ; dispositifs pour le montage de films cinématographiques ; écrans de projection, écran vidéo ; équipement pour le traitement de l'information ; cartes mémoire ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; armoires ; bambou ; bancs [meubles] ; bouchons de bouteilles ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; chaises longues ; chaises [sièges] ; coffrets [meubles] ; commodes ; meubles de bureau ; mobilier scolaire ; tabourets ; housses à vêtements [penderie] ; tables (mobilier) ; matelas ; objets d'art en bois ; récipients d'emballage en matières plastiques, en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; stores vénitiens ; stores d'intérieur.
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