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Marques déposées par COMMUNE DE COURTEIX Collectivité locale
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Maison de la Mémoire de la Méridienne Verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison de la Mémoire de la Méridienne Verte
COMMUNE DE COURTEIX Collectivité locale

Numéro de dépôt :
3324951
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
Maison de la Mémoire de la Méridienne Verte de COMMUNE DE COURTEIX Collectivité locale

Présentation de la marque Maison de la Mémoire de la Méridienne Verte

Déposée le 15 novembre 2004 par COMMUNE DE COURTEIX Collectivité locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de la Mémoire de la Méridienne Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est COMMUNE DE COURTEIX Collectivité locale domicilié(e) MAIRIE,19340 COURTEIX - 19340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE MAIRE domicilié(e) MAIRIE,19340 COURTEIX - 19340 - France.

La marque Maison de la Mémoire de la Méridienne Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de la Mémoire de la Méridienne Verte est expirée depuis le 15 novembre 2014.


COMMUNE DE COURTEIX Collectivité locale - MAIRIE,19340 COURTEIX - 19340 - France


MONSIEUR LE MAIRE - MAIRIE,19340 COURTEIX - 19340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

– éducation, divertissement, activités culturelles, informations en matière d'éducation. Service de loisirs, prêt de livres, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. – service de restauration (alimentation), hébergement temporaire, service de bars, service traiteurs, service hôteliers, exploitation de terrain de camping.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.