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Marques déposées par COMMUNE de CONNERRE (Collectivité TerritorialeTODO
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Connerré BERCEAU DES RILLETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Connerré BERCEAU DES RILLETTES
COMMUNE de CONNERRE (Collectivité Territoriale), Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3830285
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
Connerré BERCEAU DES RILLETTES de COMMUNE de CONNERRE (Collectivité Territoriale

Présentation de la marque Connerré BERCEAU DES RILLETTES

Déposée le 6 mai 2011 par COMMUNE de CONNERRE (Collectivité TerritorialeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Connerré BERCEAU DES RILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est COMMUNE de CONNERRE (Collectivité TerritorialeTODO domicilié(e) 1 Rue de l'Abreuvoir - 72160 - CONNNERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE de CONNERRE, Collectivité Territoriale domicilié(e) 1 Rue de l'Abreuvoir - 72160 - CONNNERRE - France.

La marque Connerré BERCEAU DES RILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Connerré BERCEAU DES RILLETTES est expirée depuis le 6 mai 2021.


COMMUNE de CONNERRE (Collectivité Territoriale), Collectivité Territoriale - 1 Rue de l'Abreuvoir - 72160 - CONNNERRE - France


COMMUNE de CONNERRE, Collectivité Territoriale - 1 Rue de l'Abreuvoir - 72160 - CONNNERRE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580787 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.