Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison-Musée du Pouldu Sur les traces de Gauguin
Commune de Clohars-Carnöet, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3722412
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
Maison-Musée du Pouldu Sur les traces de Gauguin de Commune de Clohars-Carnöet

Présentation de la marque Maison-Musée du Pouldu Sur les traces de Gauguin

Déposée le 16 mars 2010 par Commune de Clohars-CarnöetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison-Musée du Pouldu Sur les traces de Gauguin »

Le déposant est Commune de Clohars-CarnöetTODO domicilié(e) 1 Place du Général de Gaulle - 29360 - CLOHARS-CARNOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Clohars-Carnöet domicilié(e) 1 Place du Général de Gaulle - 29360 - CLOHARS-CARNOET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison-Musée du Pouldu Sur les traces de Gauguin est expirée depuis le 16 mars 2020.


Commune de Clohars-Carnöet, Collectivité territoriale - 1 Place du Général de Gaulle - 29360 - CLOHARS-CARNOET - France


Mairie de Clohars-Carnöet - 1 Place du Général de Gaulle - 29360 - CLOHARS-CARNOET - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.