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Marques déposées par Commune de Clermont-Ferrand
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MILLE FORMES Centre d'initiation à l'art pour les 0-6 ans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLE FORMES Centre d'initiation à l'art pour les 0-6 ans
Commune de Clermont-Ferrand

Numéro de dépôt :
4563406
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
MILLE FORMES Centre d\'initiation à l\'art pour les 0-6 ans de Commune de Clermont-Ferrand

Présentation de la marque MILLE FORMES Centre d'initiation à l'art pour les 0-6 ans

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par Commune de Clermont-Ferrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLE FORMES Centre d'initiation à l'art pour les 0-6 ans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Commune de Clermont-Ferrand domicilié(e) 10 Rue Philippe Marcombes - 63033 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Clermont-Ferrand, Monsieur Hervé MARCHAND domicilié(e) 10 Rue Philippe Marcombes - 63033 - Clermont-Ferrand - France.

La marque MILLE FORMES Centre d'initiation à l'art pour les 0-6 ans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE FORMES Centre d'initiation à l'art pour les 0-6 ans arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.

Commune de Clermont-Ferrand a également déposé les autres marques suivantes : E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand , E


Commune de Clermont-Ferrand - 10 Rue Philippe Marcombes - 63033 - CLERMONT-FERRAND - France


Ville de Clermont-Ferrand, Monsieur Hervé MARCHAND - 10 Rue Philippe Marcombes - 63033 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Éducation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.