Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MASTER DE CHEVREUSE
Commune DE CHEVREUSE collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
93501794
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque LE MASTER DE CHEVREUSE

Déposée le 30 novembre 1993 par Commune DE CHEVREUSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MASTER DE CHEVREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est Commune DE CHEVREUSETODO domicilié(e) 78460 CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUGUE MAIRE - France.

La marque LE MASTER DE CHEVREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93501794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MASTER DE CHEVREUSE est expirée depuis le 30 novembre 2003.


Commune DE CHEVREUSE collectivité territoriale - 78460 CHEVREUSE - France


Philippe DUGUE MAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

- Activités sportives et culturelles - Manifestation sportive et/ou culturelle