Déposée le 12 novembre 2001 par COMMUNE DE CHATTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHATTE MAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est COMMUNE DE CHATTE, domicilié(e) (COLLECTIVITE TERRITORIALE), Place du Champ de Mars, 38160 CHATTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CHATTE - France.
La marque CHATTE MAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATTE MAG est expirée depuis le 12 novembre 2011.
COMMUNE DE CHATTE - (COLLECTIVITE TERRITORIALE), Place du Champ de Mars, 38160 CHATTE - France
MAIRIE DE CHATTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631057 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Produit de l'imprimerie notamment livres, journeaux, revues, magazines, imprimés, publications, brochures, cartes, photographies, clichés. Edition de livres, de revues, de magazines, de journeaux ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, téléphoniques, satellitaires ou hertziens. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissements. Organisation de loterie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHATTE MAG"
