Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par COMMUNE DE CHATOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHATOU Renoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est COMMUNE DE CHATOU domicilié(e) 11 Place du Général de Gaulle - 78400 - Chatou - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CHATOU, Madame Frédérique Bernard domicilié(e) 16 rue Camille Périer - 78400 - Chatou - France.
La marque CHATOU Renoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATOU Renoir arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.
COMMUNE DE CHATOU a également déposé les autres marques suivantes :
COMMUNE DE CHATOU - 11 Place du Général de Gaulle - 78400 - Chatou - France
MAIRIE DE CHATOU, Madame Frédérique Bernard - 16 rue Camille Périer - 78400 - Chatou - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ;
Vêtements ;
Dentelles ; broderies ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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