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Marques déposées par COMMUNE DE CHATOU
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CHATOU Renoir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATOU Renoir
COMMUNE DE CHATOU

Numéro de dépôt :
4571735
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
CHATOU Renoir de COMMUNE DE CHATOU

Présentation de la marque CHATOU Renoir

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par COMMUNE DE CHATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATOU Renoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est COMMUNE DE CHATOU domicilié(e) 11 Place du Général de Gaulle - 78400 - Chatou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CHATOU, Madame Frédérique Bernard domicilié(e) 16 rue Camille Périer - 78400 - Chatou - France.

La marque CHATOU Renoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14 16 18 20 21 22 24 25 26 28 30 32 33 34 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATOU Renoir arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

COMMUNE DE CHATOU a également déposé les autres marques suivantes :


COMMUNE DE CHATOU - 11 Place du Général de Gaulle - 78400 - Chatou - France


MAIRIE DE CHATOU, Madame Frédérique Bernard - 16 rue Camille Périer - 78400 - Chatou - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements ;

Dentelles ; broderies ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux ; jouets ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Café ; thé ; miel ; biscuits ; gâteaux ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.