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Marques déposées par COMMUNE DE CHATOU
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CENTRE d'ETUDE d'HISTOIRE de l'ART Bernard Bruyère
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CENTRE d'ETUDE d'HISTOIRE de l'ART Bernard Bruyère
COMMUNE DE CHATOU, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3188809
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
CENTRE d\'ETUDE d\'HISTOIRE de l\'ART Bernard Bruyère de COMMUNE DE CHATOU

Présentation de la marque CENTRE d'ETUDE d'HISTOIRE de l'ART Bernard Bruyère

Déposée le 10 octobre 2002 par COMMUNE DE CHATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRE d'ETUDE d'HISTOIRE de l'ART Bernard Bruyère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est COMMUNE DE CHATOU, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 78401 - CHATOU CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MICHELE GRELLIER domicilié(e) HOTEL DE VILLE, BP 44 - 78401 - CHATOU CEDEX - France.

La marque CENTRE d'ETUDE d'HISTOIRE de l'ART Bernard Bruyère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRE d'ETUDE d'HISTOIRE de l'ART Bernard Bruyère est expirée depuis le 10 octobre 2022.


COMMUNE DE CHATOU, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 78401 - CHATOU CEDEX - France


MADAME MICHELE GRELLIER - HOTEL DE VILLE, BP 44 - 78401 - CHATOU CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509589 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18

Distribution (diffusion) de brochures promotionnelles Réalisation (conception) d'affiches promotionnelles Reproduction de documents Organisaton de voyages culturels Cours et conferences culturels Organisation et conduite de colloques. Organisation d'expositions culturelles Prêt de livres Location de films

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.