Commune de Châtel-Guyon, collectivite territoriale
Numéro de dépôt :
3951609
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
Présentation de la marque Châtel-Guyon
Déposée le 2 octobre 2012 par Commune de Châtel-Guyon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Châtel-Guyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est Commune de Châtel-Guyon, collectivite territoriale domicilié(e) 10 rue de l'Hôtel de Ville - 63140 - CHATEL-GUYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Châtel-Guyon, M. DELGOVE Valère domicilié(e) 10 rue de l'Hôtel de Ville - 63140 - CHATEL-GUYON - France.
La marque Châtel-Guyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châtel-Guyon est expirée depuis le 2 octobre 2022.
Commune de Châtel-Guyon a également déposé les autres marques suivantes : Jazz aux Sources
Commune de Châtel-Guyon, collectivite territoriale - 10 rue de l'Hôtel de Ville - 63140 - CHATEL-GUYON - France
Mairie de Châtel-Guyon, M. DELGOVE Valère - 10 rue de l'Hôtel de Ville - 63140 - CHATEL-GUYON - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; tisanes ;
Coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;
Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.
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