Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Châtel-Guyon
Commune de Châtel-Guyon, collectivite territoriale

Numéro de dépôt :
3951609
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
Châtel-Guyon de Commune de Châtel-Guyon

Présentation de la marque Châtel-Guyon

Déposée le 2 octobre 2012 par Commune de Châtel-Guyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châtel-Guyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est Commune de Châtel-Guyon, collectivite territoriale domicilié(e) 10 rue de l'Hôtel de Ville - 63140 - CHATEL-GUYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Châtel-Guyon, M. DELGOVE Valère domicilié(e) 10 rue de l'Hôtel de Ville - 63140 - CHATEL-GUYON - France.

La marque Châtel-Guyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châtel-Guyon est expirée depuis le 2 octobre 2022.

Commune de Châtel-Guyon a également déposé les autres marques suivantes : Jazz aux Sources


Commune de Châtel-Guyon, collectivite territoriale - 10 rue de l'Hôtel de Ville - 63140 - CHATEL-GUYON - France


Mairie de Châtel-Guyon, M. DELGOVE Valère - 10 rue de l'Hôtel de Ville - 63140 - CHATEL-GUYON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; tisanes ;

Coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.