Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Armand SEGUIN
COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU, administration

Numéro de dépôt :
4040116
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/10/2023
Armand SEGUIN de COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU

Présentation de la marque Armand SEGUIN

Déposée le 11 octobre 2013 par la société COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Armand SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU domicilié(e) 8 rue de la Mairie, B.P. 48 - 29520 - CHATEAUNEUF DU FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 900 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU, M. MENARD Christian domicilié(e) 8 rue de la Mairie, B.P. 48 - 29520 - CHATEAUNEUF DU FAOU - France.

La marque Armand SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Armand SEGUIN est expirée depuis le 11 octobre 2023.

COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU a également déposé les autres marques suivantes : Marguerite SERUSIER , PAUL SERUSIER


COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU, administration - 8 rue de la Mairie, B.P. 48 - 29520 - CHATEAUNEUF DU FAOU - France - SIREN 212900278


COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU, M. MENARD Christian - 8 rue de la Mairie, B.P. 48 - 29520 - CHATEAUNEUF DU FAOU - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.