Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de CharnyTODO
/
“ Camping les Platanes ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Camping les Platanes ”
Commune de Charny, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4080980
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2024
“ Camping les Platanes ” de Commune de Charny

Présentation de la marque “ Camping les Platanes ”

Déposée le 1 avril 2014 par Commune de CharnyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ Camping les Platanes ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est Commune de CharnyTODO domicilié(e) 60 route de la Mothe - 89120 - CHARNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 900 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Charny domicilié(e) 60 route de la Mothe - 89120 - CHARNY - France.

La marque “ Camping les Platanes ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Camping les Platanes ” est expirée depuis le 1 avril 2024.


Commune de Charny, Collectivité territoriale - 60 route de la Mothe - 89120 - CHARNY - France - SIREN 218900868


Mairie de Charny - 60 route de la Mothe - 89120 - CHARNY - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Mise à disposition de terrains de camping.