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Marques déposées par Commune de ChantonnayTODO
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ANTONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTONIA
Commune de Chantonnay, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4011167
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/06/2023
ANTONIA de Commune de Chantonnay

Présentation de la marque ANTONIA

Déposée le 7 juin 2013 par Commune de ChantonnayTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ANTONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est Commune de ChantonnayTODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 59 - 85111 - CHANTONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de CHANTONNAY, M. VILLETTE GERARD domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 59 - 85111 - CHANTONNAY CEDEX - France.

La marque ANTONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTONIA est expirée depuis le 7 juin 2023.


Commune de Chantonnay, collectivité territoriale - Place de l'Hôtel de Ville, BP 59 - 85111 - CHANTONNAY - France


Mairie de CHANTONNAY, M. VILLETTE GERARD - Place de l'Hôtel de Ville, BP 59 - 85111 - CHANTONNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.