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Marques déposées par Commune de ChamrousseTODO
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CHAMROUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMROUSSE
Commune de Chamrousse Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3461825
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/10/2016
CHAMROUSSE de Commune de Chamrousse

Présentation de la marque CHAMROUSSE

Déposée le 26 octobre 2006 par Commune de ChamrousseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CHAMROUSSE »

Le déposant est Commune de ChamrousseTODO domicilié(e) Mairie de Chamrousse, 35 Place des Trolles,38410 CHAMROUSSE - 38410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 805 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Chamrousse domicilié(e) 35 Place des Trolles,38410 CHAMROUSSE - 38410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26 28 36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMROUSSE est expirée depuis le 26 octobre 2016.


Commune de Chamrousse Collectivité territoriale - Mairie de Chamrousse, 35 Place des Trolles,38410 CHAMROUSSE - 38410 - France - SIREN 213805674


Mairie de Chamrousse - 35 Place des Trolles,38410 CHAMROUSSE - 38410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ;

Vêtements ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Skis ;

Affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Services de restauration (alimentation) ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.