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Marques déposées par COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D'OR
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Rose de Champagne au Mont d'Or
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rose de Champagne au Mont d'Or
COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D'OR, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3941390
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022
Rose de Champagne au Mont d\'Or de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D\'OR

Présentation de la marque Rose de Champagne au Mont d'Or

Déposée le 10 août 2012 par COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rose de Champagne au Mont d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D'OR, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 10 RUE DE LA MAIRIE - 69542 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D'OR, M. LYONNET GASTON domicilié(e) 10 RUE DE LA MAIRIE - 69542 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR CEDEX - France.

La marque Rose de Champagne au Mont d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose de Champagne au Mont d'Or est expirée depuis le 10 août 2022.


COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D'OR, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 10 RUE DE LA MAIRIE - 69542 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR CEDEX - France


COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D'OR, M. LYONNET GASTON - 10 RUE DE LA MAIRIE - 69542 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR CEDEX - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.