Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBOURCY
COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3986336
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
CHAMBOURCY de COMMUNE DE CHAMBOURCY

Présentation de la marque CHAMBOURCY

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - Chambourcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBOURCY est expirée depuis le 27 février 2023.

COMMUNE DE CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY , LE DESERT DE RETZ , Chambourcy Oh Oui ! , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY , LE VERGER DE LA MARNIERE , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY OH OUI ! , CHAMBOURCY OH OUI !


COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale - Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - Chambourcy - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Disques compacts (audio-vidéo), supports de données magnétiques, supports de données numériques, supports d'enregistrements sonores, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, cassettes vidéo, logiciels de jeux, jeux électroniques, appareils photographiques jetables, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, aimants décoratifs (magnets) ; publications électroniques téléchargeables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Médailles, monnaies, bijoux, bijoux fantaisie, montres, porte-clefs de fantaisie, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, épingles à cravates, boutons de manchettes, statuettes et statues en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie, livres, revues (périodiques), journaux, magazines, brochures, prospectus, catalogues, affiches, photographies, albums, calendriers, éphémérides, cartes postales, cartes de voeux, articles de papeterie, blocs à dessin, cahiers, articles de bureau (à l'exception des meubles), maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, lithographies, eaux-fortes (gravures), dessins, écussons (cachets en papier), papier à lettres, étiquettes non en tissu, autocollants, fanions en papier, statuettes en papier mâché, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre livres, timbre-poste, tableaux (peintures) encadrés ou non, instruments d'écriture, matériel pour les artistes ;

Parapluies, cannes, ombrelles, parasols, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, portefeuilles, porte-monnaie non métalliques, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, malles, mallettes pour documents, valises, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits " vanity cases ", sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, cadres (encadrement), coffres non métalliques, statues et statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, faïence, porcelaines, poteries, pots, vaisselle, plats, ustensiles de cuisine, bougeoirs, chandeliers, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, photophores en verre, peignes, brosses, vases ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, housses pour coussins, couvre-lits, plaids ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jeux électroniques, jouets, cartes à jouer, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, masques de carnaval, masques de théâtre, marionnettes ; articles de gymnastiques et de sport ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Location de garages ou de places de stationnement. Services de parc de stationnement ; Location de véhicules et d'appareils de locomotion ; Transport en taxi ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Mise à disposition de terrains de camping ; cantines ; crèches d'enfants ; maisons de retraites pour personnes âgées ;

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti intrusion ; Consultation en matière de sécurité.