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Marques déposées par COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO
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CHAMBOURCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBOURCY
COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3986323
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
CHAMBOURCY de COMMUNE DE CHAMBOURCY

Présentation de la marque CHAMBOURCY

Déposée le 27 février 2013 par COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - CHAMBOURCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBOURCY est expirée depuis le 27 février 2023.

COMMUNE DE CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LE DESERT DE RETZ , Chambourcy Oh Oui ! , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY , LE VERGER DE LA MARNIERE , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY OH OUI ! , CHAMBOURCY , CHAMBOURCY OH OUI !


COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale - Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - CHAMBOURCY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Disques compacts (audio-vidéo), supports de données magnétiques, supports de données numériques, supports d'enregistrements sonores, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, cassettes vidéo, logiciels de jeux, appareils photographiques jetables, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, aimants décoratifs (magnets) ; publications électroniques téléchargeables ;

Jeux électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.