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Marques déposées par COMMUNE DE CHAMBLYTODO
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CHAMBLYRAMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMBLYRAMA
COMMUNE DE CHAMBLY, Collectivité territoriale commune

Numéro de dépôt :
4224729
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2025
CHAMBLYRAMA de COMMUNE DE CHAMBLY

Présentation de la marque CHAMBLYRAMA

Déposée le 4 novembre 2015 par COMMUNE DE CHAMBLYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHAMBLYRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMBLYTODO domicilié(e) PLACE DE L'HÖTEL DE VILLE - 60230 - CHAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 001 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE CHAMBLY, M. LAZARUS David domicilié(e) PLACE DE L'HÖTEL DE VILLE - 60230 - CHAMBLY - France.

La marque CHAMBLYRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBLYRAMA arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


COMMUNE DE CHAMBLY, Collectivité territoriale commune - PLACE DE L'HÖTEL DE VILLE - 60230 - CHAMBLY - France - SIREN 216001388


COMMUNE DE CHAMBLY, M. LAZARUS David - PLACE DE L'HÖTEL DE VILLE - 60230 - CHAMBLY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.