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Marques déposées par COMMUNE DE CHAMBERY
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LE MANEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MANEGE
COMMUNE DE CHAMBERY

Numéro de dépôt :
92446983
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque LE MANEGE

Déposée le 17 décembre 1992 par COMMUNE DE CHAMBERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MANEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMBERY, domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - B.P. 1105, 73011 CHAMBERY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE CHAMBERY - France.

La marque LE MANEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANEGE est expirée depuis le 17 décembre 2002.

COMMUNE DE CHAMBERY a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE “ POMPES FUNEBRES DE CHAMBERY ET DES COMMUNES ASSOCIEES – PFCCA ” ,


COMMUNE DE CHAMBERY - Place de l'Hôtel de Ville - B.P. 1105, 73011 CHAMBERY CEDEX - France


VILLE DE CHAMBERY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

- Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif