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Marques déposées par COMMUNE DE CHAGNYTODO
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BRINS DE CAUSETTE & CAFÉ CAUSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRINS DE CAUSETTE & CAFÉ CAUSETTE
COMMUNE DE CHAGNY, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3877461
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
BRINS DE CAUSETTE & CAFÉ CAUSETTE de COMMUNE DE CHAGNY

Présentation de la marque BRINS DE CAUSETTE & CAFÉ CAUSETTE

Déposée le 23 novembre 2011 par COMMUNE DE CHAGNYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRINS DE CAUSETTE & CAFÉ CAUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est COMMUNE DE CHAGNYTODO domicilié(e) 4 rue de Beaune - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 100 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CHAGNY domicilié(e) 4 rue de Beaune - 71150 - CHAGNY - France.

La marque BRINS DE CAUSETTE & CAFÉ CAUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRINS DE CAUSETTE & CAFÉ CAUSETTE est expirée depuis le 23 novembre 2021.


COMMUNE DE CHAGNY, collectivité territoriale - 4 rue de Beaune - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 217100734


MAIRIE DE CHAGNY - 4 rue de Beaune - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.