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Marques déposées par le nom "Commune de Cassis"

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Printemps du Livre

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96607267
Date de dépôt: 15 janvier 1996
Date d'expiration: 15 janvier 2006

Classes: 00 35 41

CASSIS
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASSIS de Commune de CASSIS

Numéro de dépôt: 1579204
Date de dépôt: 2 mars 1990
Date d'expiration: 2 mars 2000

Classes: 00 16 35 41