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Marques déposées par Commune de CarqueiranneTODO
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CARQUEIRANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARQUEIRANNE
Commune de Carqueiranne, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3826305
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
CARQUEIRANNE de Commune de Carqueiranne

Présentation de la marque CARQUEIRANNE

Déposée le 20 avril 2011 par Commune de CarqueiranneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARQUEIRANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Commune de CarqueiranneTODO domicilié(e) 15 Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 300 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc GIRAUD, Maire de Carqueiranne domicilié(e) Hôtel de Ville Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

La marque CARQUEIRANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARQUEIRANNE est expirée depuis le 20 avril 2021.

Commune de Carqueiranne a également déposé les autres marques suivantes : AIRO , AIRE DE NOEL , THEATRE IN SITU , Les Rencontres Historiques Augustin Thierry


Commune de Carqueiranne, Collectivité Territoriale - 15 Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France - SIREN 218300341


Marc GIRAUD, Maire de Carqueiranne - Hôtel de Ville Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.