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Marques déposées par Commune de CarqueiranneTODO
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AIRE DE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRE DE NOEL
Commune de Carqueiranne, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3826310
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
AIRE DE NOEL de Commune de Carqueiranne

Présentation de la marque AIRE DE NOEL

Déposée le 20 avril 2011 par Commune de CarqueiranneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Commune de CarqueiranneTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 300 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc GIRAUD, Maire de Carqueiranne domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

La marque AIRE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRE DE NOEL est expirée depuis le 20 avril 2021.

Commune de Carqueiranne a également déposé les autres marques suivantes : AIRO , THEATRE IN SITU , Les Rencontres Historiques Augustin Thierry , CARQUEIRANNE


Commune de Carqueiranne, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France - SIREN 218300341


Marc GIRAUD, Maire de Carqueiranne - Hôtel de Ville, Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563288 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gants (habillement) ; foulards ; cravates ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles.