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Marques déposées par la société Commune de CARPENTRAS
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Ventoux Gourmand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ventoux Gourmand
Commune de CARPENTRAS

Numéro de dépôt :
3790069
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2020
Ventoux Gourmand de Commune de CARPENTRAS

Présentation de la marque Ventoux Gourmand

Déposée le 8 décembre 2010 par la société Commune de CARPENTRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ventoux Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société Commune de CARPENTRAS domicilié(e) Place Maurice Charretier - 84208 - CARPENTRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 178 402 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HÔTEL DE VILLE, M. FRANCIS ADOLPHE, MAIRE domicilié(e) BP 264 - 84208 - CARPENTRAS CEDEX - France.

La marque Ventoux Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ventoux Gourmand est expirée depuis le 8 décembre 2020.

Commune de CARPENTRAS a également déposé les autres marques suivantes : BERLINGOT DE CARPENTRAS , Noëls insolites Le festival de rue Carpentras , NOELS INSOLITES CARPENTRAS , La Provence créative


Commune de CARPENTRAS - Place Maurice Charretier - 84208 - CARPENTRAS CEDEX - France - SIREN 178402111


HÔTEL DE VILLE, M. FRANCIS ADOLPHE, MAIRE - BP 264 - 84208 - CARPENTRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

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