Présentation de la marque NOELS INSOLITES CARPENTRAS
Déposée le 11 octobre 2012 par COMMUNE DE CARPENTRASTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NOELS INSOLITES CARPENTRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est COMMUNE DE CARPENTRASTODO domicilié(e) Place Maurice Charretier - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 178 402 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HÔTEL DE VILLE, M. Francis ADOLPHE domicilié(e) BP 264 - 84208 - CARPENTRAS CEDEX - France.
La marque NOELS INSOLITES CARPENTRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955699.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE CARPENTRAS, Collectivité Territoriale - Place Maurice Charretier - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 178402111
HÔTEL DE VILLE, M. Francis ADOLPHE - BP 264 - 84208 - CARPENTRAS CEDEX - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papèterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier : carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; décorations de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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