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Marques déposées par Commune de CarnacTODO
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VILLE de CARNAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLE de CARNAC
Commune de Carnac, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4214085
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
VILLE de CARNAC de Commune de Carnac

Présentation de la marque VILLE de CARNAC

Déposée le 1 octobre 2015 par Commune de CarnacTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VILLE de CARNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est Commune de CarnacTODO domicilié(e) Place de la Chapelle, BP 80 - 56341 - CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHENARD & ASSOCIES, M. Honorat Fabien domicilié(e) 17 bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France.

La marque VILLE de CARNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE de CARNAC arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

Commune de Carnac a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE By CARNAC


Commune de Carnac, Collectivité territoriale - Place de la Chapelle, BP 80 - 56341 - CARNAC - France


PECHENARD & ASSOCIES, M. Honorat Fabien - 17 bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits de l'imprimerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Télécommunications ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.