Marque expirée - Marque en non vigueur

Yes we Cannes
Commune de Cannes, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3633757
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019
Yes we Cannes de Commune de Cannes

Présentation de la marque Yes we Cannes

Déposée le 19 février 2009 par Commune de CannesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Yes we Cannes »

Le déposant est Commune de CannesTODO domicilié(e) Hôtel de ville Place Bernard Cornut Gentille BP 140 - 06406 - CANNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Cannes domicilié(e) BP 140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yes we Cannes est expirée depuis le 19 février 2019.

Commune de Cannes a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BLEU , BoccaCabana , CANNES CAPITAL OF OUTDOOR SPORTS , CANNES 21 , La Croisette , CANNES SOLEIL , CANAL TV CANNES , LES MARCHES , CANNES LA BOCCA , EXPOVILLE


Commune de Cannes, collectivité territoriale - Hôtel de ville Place Bernard Cornut Gentille BP 140 - 06406 - CANNES Cedex - France - SIREN 210600292


Mairie de Cannes - BP 140 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).