Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Suquet des Arts
Commune de Cannes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4323447
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2026
Le Suquet des Arts de Commune de Cannes

Présentation de la marque Le Suquet des Arts

Déposée le 12 décembre 2016 par Commune de CannesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Suquet des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est Commune de CannesTODO domicilié(e) Mairie de Cannes, CS 30140 - 06414 - CANNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frank CHIKLI, Adjoint au Maire de Cannes domicilié(e) Mairie de Cannes, CS 30140 - 06414 - CANNES CEDEX - France.

La marque Le Suquet des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Suquet des Arts arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

Commune de Cannes a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BLEU , BoccaCabana , CANNES CAPITAL OF OUTDOOR SPORTS , CANNES 21 , La Croisette , Yes we Cannes , CANNES SOLEIL , CANAL TV CANNES , LES MARCHES , CANNES LA BOCCA


Commune de Cannes, Collectivité territoriale - Mairie de Cannes, CS 30140 - 06414 - CANNES CEDEX - France


M. Frank CHIKLI, Adjoint au Maire de Cannes - Mairie de Cannes, CS 30140 - 06414 - CANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Préparations pour blanchir la peau ; lessives.

Vêtements.

Activités sportives et culturelles.