CAHORS COMMUNE DE CAHORS, Collectivité territoriale
Présentation de la marque CAHORS
Déposée le 18 septembre 2000 par COMMUNE DE CAHORSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est COMMUNE DE CAHORSTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 46000 - CAHORS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CAHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAHORS est expirée depuis le 18 septembre 2020.
COMMUNE DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
COMMUNE DE CAHORS, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville - 46000 - CAHORS - France
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356500 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Renouvellement avec limitation le 29 septembre 2010 n°2451969 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de javel ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits de maquillage. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non-électriques, serrurerie et quincaillerie métallique non électrique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs, lames de rasoirs, ciseaux, cisailles, limes à ongles, trousses de manucure, coupe-ongles, scies, outils de jardinage, tondeuses à gazon à main, pulvérisateurs pour insecticides, ouvre-boîtes et ouvre-huîtres non-électriques, pinces à sucre, coupe-légumes, hâche-légumes. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, tous ces produits étant non enregistrés ; caméras, logiciels, claviers d'ordinateur, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs ; alarmes contre le vol, alcoomètres, balances, baromètres, boussoles, détecteurs de fausse monnaie, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, hologrammes, jeux vidéo, jumelles, instruments pour la navigation, lunettes, étuis à lunettes. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, pare-chocs, stores pare-soleil pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, chambres à air pour pneumatiques, pneus, bateaux, canots, caravanes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfant, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, anti-vols pour véhicules, chariots élévateurs ; brouettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux. Instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, cahiers, horaires imprimés, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; machines à écrire, bobines pour rubans encreurs, cire à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; trousses de voyage, cartables, portefeuilles, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants. Meubles, glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; enseignes en bois ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, coussins, cintres et housses à vêtements, matelas, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; batteries de cuisine, gourdes, gamelles, glacières portatives non-électriques, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), bacs de propreté pour animaux, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de ménage, balais, peaux chamoisées pour le nettoyage, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, étendoirs à linge, poubelles, pièges à insectes, presses pour pantalons, ramasse-miettes, blaireaux à barbes, brosses à dents, cure-dents. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréément), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, hamacs. Tissus à usage textile ; couvertures de lits et de tables, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain linge de lit, de table et de maison, (à l'exception de l'habillement) ; tapis de billard, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, broches (accessoires d'habillement) ; crochets et oeillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie), aiguilles ; fleurs artificielles, épinglettes, agrafes pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression. Jeux, jouets ; appareils de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis. Décorations pour arbres de Noël ; blocs de construction (jouets), ailes delta, parapentes, cerf-volants, amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, fusils lance-harpons (articles de sport), hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs aux pigeons, pigeons d'argile, armes d'escrime, fleurets, masques d'escrime, disques pour le sport, fléchettes, gants de base-ball, protections pour les membres (articles de sport), bicyclettes fixes d'entraînement, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course, rameurs, queues de billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badmington, raquettes de squash, skis, fixations de ski, skis nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, tables de football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis, raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, toboggans, volants (jeux), appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Cartes à jouer. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus), gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens ; affrètement ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services d'autobus ; transport en automobile ; location d'automobiles ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de bateaux de plaisance ; transport en chemin de fer ; location de chevaux ; livraison de colis ; location de conteneurs d'entreposage ; distribution de courrier ; organisation de croisières, d'excursions ; location de garages ; informations en matière de transport ; transport de passagers ; réservation de places (transports) ; services de taxi ; visites touristiques ; services de transit ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; transport de voyageurs. Restauration (alimentation) services de bars ; cafés et restaurants ; cafétérias, cantines, hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement) ; services de réservation d'hôtels ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; locations de constructions transportables.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.