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Marques déposées par Commune de CaenTODO
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Yes, we ca(e)n
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Yes, we ca(e)n
Commune de Caen, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3654637
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Yes, we ca(e)n de Commune de Caen

Présentation de la marque Yes, we ca(e)n

Déposée le 19 mai 2009 par Commune de CaenTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Yes, we ca(e)n »

Le déposant est Commune de CaenTODO domicilié(e) Mairie de Caen Esplanade J.M. Louvel - 14027 - CAEN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CAEN domicilié(e) Esplanade J.M. Louvel - 14027 - CAEN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 35 38 40 41 42

Commune de Caen a également déposé les autres marques suivantes : EN MAI, LIS CE QU'IL TE PLAIT… , CAEN , CAEN Presqu'île en Fête , LE CAEN DES PETITS CAENNAIS , LES NORMANDISES , Le Cargö , A CAEN LA DISTINCTION , " Caen-Net métropolitain " , V'eol


Commune de Caen, Collectivité Territoriale - Mairie de Caen Esplanade J.M. Louvel - 14027 - CAEN Cedex - France


MAIRIE DE CAEN - Esplanade J.M. Louvel - 14027 - CAEN Cedex - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 22 juillet 2009 - Retrait total n°502564 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Produits de l'imprimerie.

Tissus.

Publicités.

Télécommunications.

Imprimerie.

Education formation activités sportives et culturelles.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.