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Marques déposées par Commune de CaenTODO
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V'eol
Marque expirée - Marque en non vigueur

V'eol
Commune de Caen Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3555025
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2018
V\'eol de Commune de Caen

Présentation de la marque V'eol

Déposée le 6 février 2008 par Commune de CaenTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V'eol »

Le déposant est Commune de CaenTODO domicilié(e) Mairie de Caen, espl J-M LOUVEL,14027 CAEN cedex - 14027 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CAEN domicilié(e) Mairie de Caen, espl J-M LOUVEL,14027 CAEN cedex - 14027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V'eol est expirée depuis le 6 février 2018.

Commune de Caen a également déposé les autres marques suivantes : EN MAI, LIS CE QU'IL TE PLAIT… , CAEN , CAEN Presqu'île en Fête , LE CAEN DES PETITS CAENNAIS , LES NORMANDISES , Le Cargö , Yes, we ca(e)n , A CAEN LA DISTINCTION , " Caen-Net métropolitain "


Commune de Caen Collectivité Territoriale - Mairie de Caen, espl J-M LOUVEL,14027 CAEN cedex - 14027 - France


MAIRIE DE CAEN - Mairie de Caen, espl J-M LOUVEL,14027 CAEN cedex - 14027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Véhicule, vélos, cycles, véhicules électriques ;

Imprimerie.