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Marques déposées par COMMUNE DE CAEN
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LE CAEN DES PETITS CAENNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAEN DES PETITS CAENNAIS
COMMUNE DE CAEN

Numéro de dépôt :
92436216
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque LE CAEN DES PETITS CAENNAIS

Déposée le 22 septembre 1992 par COMMUNE DE CAEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « LE CAEN DES PETITS CAENNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est COMMUNE DE CAEN, domicilié(e) ESPLANADE JM LOUVEL, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie GIRAULT Sénateur Maire de Caen - France.

La marque LE CAEN DES PETITS CAENNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAEN DES PETITS CAENNAIS est expirée depuis le 22 septembre 2002.

COMMUNE DE CAEN a également déposé les autres marques suivantes : EN MAI, LIS CE QU'IL TE PLAIT… , CAEN , CAEN Presqu'île en Fête , LES NORMANDISES , Le Cargö , Yes, we ca(e)n , A CAEN LA DISTINCTION , " Caen-Net métropolitain " , V'eol


COMMUNE DE CAEN - ESPLANADE JM LOUVEL, 14000 CAEN - France


Jean-Marie GIRAULT Sénateur Maire de Caen - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Publicité et Affaires Communications

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.