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Marques déposées par Commune de BURIETODO
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Rose de BURIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rose de BURIE
Commune de BURIE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4055227
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Rose de BURIE de Commune de BURIE

Présentation de la marque Rose de BURIE

Déposée le 12 décembre 2013 par Commune de BURIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rose de BURIE »

Le déposant est Commune de BURIETODO domicilié(e) 7 Place de l'Hôtel de Ville, BP 12 - 17770 - BURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 700 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de BURIE, Mme BROTIER Madeleine domicilié(e) 7 Place de l'Hôtel de Ville, BP 12 - 17770 - BURIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Commune de BURIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BURIAUDE


Commune de BURIE, Collectivité Territoriale - 7 Place de l'Hôtel de Ville, BP 12 - 17770 - BURIE - France - SIREN 211700729


Commune de BURIE, Mme BROTIER Madeleine - 7 Place de l'Hôtel de Ville, BP 12 - 17770 - BURIE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670369 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671870 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 1 décembre 2016 - Erratum n°690111 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Produits de l'imprimerie ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles.