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Marques déposées par Commune DE BRIE-SOUS-MATHATODO
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BRIE SOUS MATHA “ IN VINO VERITAS ” BRIOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIE SOUS MATHA “ IN VINO VERITAS ” BRIOIS
Commune DE BRIE-SOUS-MATHA, collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3757484
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
BRIE SOUS MATHA “ IN VINO VERITAS ” BRIOIS de Commune DE BRIE-SOUS-MATHA

Présentation de la marque BRIE SOUS MATHA “ IN VINO VERITAS ” BRIOIS

Déposée le 22 juillet 2010 par Commune DE BRIE-SOUS-MATHATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIE SOUS MATHA “ IN VINO VERITAS ” BRIOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est Commune DE BRIE-SOUS-MATHATODO domicilié(e) ALLEE MARIANNE - 17160 - BRIE-SOUS-MATHA - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 700 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE BRIE-SOUS-MATHA domicilié(e) ALLEE MARIANNE - 17160 - BRIE-SOUS-MATHA - France.

La marque BRIE SOUS MATHA “ IN VINO VERITAS ” BRIOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757484.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIE SOUS MATHA “ IN VINO VERITAS ” BRIOIS est expirée depuis le 22 juillet 2020.


Commune DE BRIE-SOUS-MATHA, collectivité Territoriale - ALLEE MARIANNE - 17160 - BRIE-SOUS-MATHA - France - SIREN 211700679


MAIRIE DE BRIE-SOUS-MATHA - ALLEE MARIANNE - 17160 - BRIE-SOUS-MATHA - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine protégée, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espace publicitaire, diffusion d'annonce publicitaires, relations publiques.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres, catalogues, revues, journaux. Organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, exposition à buts culturels ou éducatifs.