Commune de Brides-les-Bains, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4246471
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
Présentation de la marque BRIDES LES BAINS BB
Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par Commune de Brides-les-BainsTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRIDES LES BAINS BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est Commune de Brides-les-BainsTODO domicilié(e) 1 place du centenaire - 73570 - Brides-les-Bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LLC et Associés, M. Richard BENON domicilié(e) 42 rue du président Edouard Herriot - 69001 - LYON - France.
La marque BRIDES LES BAINS BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246471.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Brides-les-Bains, collectivité territoriale - 1 place du centenaire - 73570 - Brides-les-Bains - France
Cabinet LLC et Associés, M. Richard BENON - 42 rue du président Edouard Herriot - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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