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Marques déposées par Commune de BREST
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BREST 96
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREST 96
Commune de BREST

Numéro de dépôt :
94524211
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
02/06/2004

Présentation de la marque BREST 96

Déposée le 2 juin 1994 par Commune de BREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « BREST 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est Commune de BREST, domicilié(e) Hôtel de Ville - BP 868, 29279 BREST CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CANESSON SARL REPONSES ASSOCIEES - France.

La marque BREST 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREST 96 est expirée depuis le 2 juin 2004.

Commune de BREST a également déposé les autres marques suivantes : LES JEUDIS DU PORT , "L'ARC BLEU" , LES TOILES DE MER


Commune de BREST - Hôtel de Ville - BP 868, 29279 BREST CEDEX - France


Monsieur CANESSON SARL REPONSES ASSOCIEES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

. JOAILLERIE, BIJOUTERIE Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Distribution d'échantillons.Conseils, informations ou renseignements d'affaires. . TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES Exploitation de transbordeurs.Dépôt, gardiennage d'habits. . EDUCATION, FORMATION Agences pour artistes.Location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.