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Marques déposées par COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE
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SM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SM
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE

Numéro de dépôt :
4372101
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
SM de COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE

Présentation de la marque SM

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE domicilié(e) Hôtel de Ville, CS 20008 - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GIRAUDY, Maire de Bourg-Saint-Maurice, CS 20008 domicilié(e) - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE CEDEX - France.

La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 09 12 14 16 17 18 21 22 24 25 28 30 33 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : Bourg Saint Maurice , BOURG SAINT MAURICE , LES ARCS PARADISKI , LES ARCS , BOURG SAINT MAURICE


COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE - Hôtel de Ville, CS 20008 - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE CEDEX - France


Monsieur Michel GIRAUDY, Maire de Bourg-Saint-Maurice, CS 20008 - Array - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Véhicules ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;

Produits de l'imprimerie ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ;

Cuir ; peaux d'animaux ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ;

Tissus ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Jeux ; jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.